1. Objet et Mentions Légales
Le présent site web est le portail d'information officiel de l'Association de Sauvegarde de l'Église Saint-Hilaire de Norgeat, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture de l'Ariège sous le numéro RNA W091005989 et identifiée sous le numéro SIREN 934310731.
Siège social : VILLAGE DE NORGEAT, 430 ROUTE DE PIJOL, 09400 MIGLOS, FRANCE.
Directeur de la Publication : Jean-Marc Subra, Président.
2. Caractère Gratuit et Non Commercial
L'accès au portail et la consultation des contenus sont entièrement gratuits. Le site ne commercialise aucun bien ou service et comporte zéro lien d'affiliation marchande.
3. Propriété Intellectuelle et Réutilisation des Contenus
Les textes, photographies d'archives et documents pédagogiques élaborés par l'association sont mis à la disposition du public à des fins d'information et d'éducation non commerciale, sous réserve de la mention de la source.